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1. Éditeur du site

Nom de l’entreprise : EVOLTIA
Statut juridique : SAS
Capital social : 10000€
Siège social : 123 Rue de l’Innovation, 75000 Paris, France
RCS : [Numéro de RCS]
SIRET : [Numéro SIRET]
Numéro de TVA intracommunautaire : [Numéro de TVA intracommunautaire, si applicable]
Directeur de la publication : EVOLTIA
Email : contact@evoltia.fr
Téléphone : [Numéro de téléphone]

2. Hébergement du site

Hébergeur : OVH
Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Téléphone : +33 9 72 10 10 07
Site Web : www.ovh.com

3. Propriété intellectuelle

Le site www.evoltia.fr et l’ensemble de son contenu (textes, images, vidéos, logos, etc.) sont protégés par les lois en vigueur en matière de propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de EVOLTIA.

4. Données personnelles

Les informations recueillies sur ce site sont enregistrées dans un fichier informatisé par EVOLTIA pour la gestion des clients et prospects. Elles sont conservées pendant [durée de conservation] et sont destinées au service marketing et au service commercial établis au sein de l’Union européenne.

Conformément à la loi « informatique et libertés », vous pouvez exercer votre droit d’accès aux données vous concernant et les faire rectifier en contactant :
Email : [contact@evoltia.fr]
Adresse postale : 123 Rue de l’Innovation, 75000 Paris, France

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6. Limitation de responsabilité

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7. Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.evoltia.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.